| |
|
|
|
| |
EDITEUR
Vous consultez actuellement le site :
www.sansambiguite.fr.
Directeur de la publication : M. J. M. RIBOULET
Conception et réalisation : Les
Salamandres
Hébergement : NFrance Conseil
DROITS D'AUTEURS ET RESPONSABILITES
Ce site est celui de la société SANS AMBIGUITE.
Les informations contenues dans ce site sont soumises à
la loi française et sont fournies "telles quelles"
sans garanties d'aucune sorte, ni explicites ni tacites. Ces informations
peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
Elles sont non contractuelles et sujettes à modification
sans préavis. L'ensemble des contenus, pages, scripts,
icônes ou sons de ce site sont la propriété
exclusive de la société SANS AMBIGUITE.
Toute production, reproduction ou représentation de ce
site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque
support que ce soit est interdite. Le non respect de cette interdiction
constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité
civile et pénale du contrefacteur. |
|
Il est strictement
interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "SANS AMBIGUITE"
ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre
que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans
l'accord préalable écrit de la société
SANS AMBIGUITE.
La société SANS AMBIGUITE n'est pas responsable
du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès
via le site de la société SANS AMBIGUITE. Il est
expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en
aucun cas la société SANS AMBIGUITE ne peut être
tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects,
matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant
notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site
web ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations
d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu
y être recueillies et notamment de tout préjudice
financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données
dans son système d'information ou autre.
En l'absence de tout engagement contractuel, la société
SANS AMBIGUITE peut à tout moment supprimer toute information
ou toute référence sur son site ou même suspendre
ledit site et ce discrétionnairement et sans préavis. |
| |
|
|
|
| |
